Reliure de rèfèrence: Table des Matières

Vision, mission, mandat et valeurs fondamentales de l’OAOO

1. LOIS PERTINENTES

- Loi

- Loi de 1991 sur les audiologistes et les orthophonistes

- Loi de 1991 sur les professions de la santé réglementées

2. RÈGLEMENTS D’APPLICATION

Règlements approuvés : (en anglais seulement)

- Général – Inscriptiondécembre 2000) (

- Général – Assurance de la qualité (mars 1999)

- Faute professionnelle (novembre 1993)

Projets de règlement : (en anglais seulement)

- Publicité (avril 1996)

- Conflit d’intérêt (avril1996)

- Tenue des dossiers (avril 1996)

Règlements administratifs : (en anglais seulement)

- Règlement 2011-1 A By-law relating generally to the Conduct of the Affairs of the College

- Règlement 2011-2 A By-law relating generally to Borrowing, Investing and Banking

- Règlement 2011-3 A By-law relating generally to Fees

- Règlement 2011-4 A By-law relating generally to Remuneration of Council Members

- Règlement 2011-5 A By-law relating generally to Certificates of Authorization for Professional Corporations

- Règlement 2011-6 A By-law relating to the Register

- Règlement 2011-7 A By-law relating generally to the Personal Professional Liability Insurance

- Règlement 2011-8 A By-law providing for a Code of Ethics for the Members of the College

DIRECTIVES PROFESSIONNELLES, NORMES ET LIGNES DIRECTRICES DE PRATIQUE

- Code de déontologie (mai 1996)

- L’obtention du consentement aux services : Guide à l’intention des audiologistes et des orthophonistes (décembre 2007)

- Loi sur le consentement aux soins de santé, Guide à l’intention des orthophonistes et des audiologistes (septembre 1996) (retiré en décembre 2007)

- Directives professionnelles préférées concernant la prescription de prothèses auditives à des adultes (décembre 2000) (Audiologistes)

- Directives professionnelles préférées concernant la prescription de prothèses auditives à des enfants (novembre 2002) (Audiologistes)

- Directives professionnelles préférées concernant la gestion du cérumen (mars 2005) (Audiologistes)

- Directives professionnelles préférées concernant la prise d’empreintes auriculaires (mars 2005) (Audiologistes)

- Practice Standards and Guidelines for Hearing Assessment of Adults (March 2008) (version anglaise) (Audiologistes)

- Practice Standards and Guidelines for Hearing Assessment of Children (March 2008) (version anglaise) (Audiologistes

- Lignes directrices pour la prévention des infections en audiologie (document inter organisationnel) (mars 2010) (Audiologistes

- Directives professionnelles préférées sur les troubles de la communication cognitive (septembre 2002) (Orthophonistes)

- Practice Standards and Guidelines for Dysphagia (December 2007) (version anglaise) (Orthophonistes)

- Directives professionnelles préférées concernant la dysphagie (décembre 2000) (retiré en décembre 2007) (Orthophonistes)

- Directives professionnelles préférées concernant le bégaiement (mars 2005)(Orthophonistes)

- Practice Standards and Guidelines for the Assessment of Children (mars 2008) (version anglaise) (Orthophonistes)

- Lignes directrices pour la prévention des infections en orthophonie (document inter organisationnel) (mars 2010) (Orthophonistes)

- Guide de référence pour les orthophonistes travaillant en milieu scolaire (septembre 2010) (Orthophonistes)

4. PROGRAMME D’ASSURANCE DE LA QUALITÉ

- Instrument d’auto-évaluation en vue d’une pratique de qualité (2008)

- Guide d’auto-évaluation (2008)

5. PROGRAMME DES RELATIONS AVEC LES PATIENTS

- Prévention des mauvais traitements d’ordre sexuel (mai 1998)

- Déposer une Plainte (juillet 2009)

6. ÉNONCÉS DE PRINCIPE

- Acceptation de la délégation d’un acte autorisé (décembre 2000)

- Approches non conventionnelles en matière d’intervention (décembre 2002)

- Intervention simultanée effectuée par des membres de l’OAOO (décembre 2001)

- Consent to Provide Screening and Assessment Services (décembre 2007) (version anglaise)

- Relations et limites professionnelles (décembre 2001)

- Règlement de désaccords entre fournisseurs de services (janvier 2007)

- Prestation de services aux populations culturellement et linguistiquement diverses (septembre 2000)

- Supervision des étudiants en audiologie et en orthophonie (avril 2002)

- Utilisation de matériel de surveillance lors des évaluations (juin 2000)

- Utilisation du titre de « docteur » (juin 2003)

- Utilisation d’approches de télépathiques pour la prestation de services aux patients ou clients (juin 2004)

- La communication facilitée (mai 1996) (retiré en mai 2007)

- Désaccord interprofessionnel (retiré en janvier 2007)

- Modification de la prescription de prothèses auditives (Audiologistes) (décembre 2000)

- Délégation de l’acte autorisé consistant à prescrire une prothèse auditive à une personne malentendante (Audiologistes) (décembre 2000)

- Lignes directrices sur l’utilisation du personnel de (Audiologistes) soutien (juin 1997)

- Equipment Servicing Requirements (juin 2008) (version anglaise) (Audiologistes)

- Use of Support Personnel by Speech-Language Pathologist (December 2007) (version anglaise) (Orthophonistes)

- Divulgation de matériel et de données de test (juin 2011)

7. DIVERS

- Questions fréquentes. (février 2001)

- Pourquoi consulter un professionnel de la santé réglementé?

- Modification des renseignements inscrits au registre

- OAOO AUJOURD’HUI

- Rapport annuel courant